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Brother et Amazon annoncent une action en justice pour mettre fin à un réseau de contrefaçon basé en Allemagne

Le 23 février 2023, Brother et Amazon ont annoncé leur première action en justice conjointe contre des organisations vendant des produits contrefaits en Allemagne.

Vous pouvez lire le communiqué de presse complet avec les commentaires de Brother International Europe et d'Amazon ci-dessous.

Brother et Amazon ont annoncé une action en justice contre 18 membres présumés d'un réseau de contrefaçon basé en Allemagne (collectivement, les "défendeurs") qui ont tenté de tromper les clients en vendant des cartouches de toner contrefaites comme des produits authentiques. Cette action est le premier procès civil intenté par Amazon en partenariat avec une marque contre des contrefacteurs en Europe.

Le procès a été intenté devant le tribunal régional de Berlin et allègue que les défendeurs se sont entendus pour vendre de faux produits et échapper aux systèmes d'Amazon et de Brother. L'action en justice a été menée par la Counterfeit Crimes Unit (CCU) d'Amazon, une équipe internationale spécialisée dans les enquêtes et les actions en justice contre les mauvais acteurs afin de protéger les clients, les partenaires commerciaux et les marques. En plus d'intenter une action en justice, les entreprises ont renvoyé le réseau de contrefaçon présumé à la police locale.

« Nous n'autorisons pas les produits contrefaits dans nos magasins. C'est le premier procès de ce type que nous avons intenté en Europe, et il montre clairement que nous prenons des mesures énergiques pour tenir les mauvais acteurs responsables, où qu'ils opèrent ", a déclaré Kebharu Smith, directeur du CCU d'Amazon. " Nous continuerons à nous battre aux côtés des entreprises de toutes tailles pour protéger les clients contre les faux produits et protéger les marques contre la violation de leurs droits de propriété intellectuelle. »

« Brother place ses clients en premier, partout et à tout moment. Nous nous engageons à détecter les contrefaçons en ligne et hors ligne en travaillant avec nos partenaires tels qu'Amazon CCU et les autorités chargées de l'application de la loi afin de protéger nos clients », a déclaré Isao Noji, directeur général de Brother International Europe Ltd.

Les fraudeurs présumés auraient acheté des cartouches de toner originales Brother vides et les auraient remplies de poudre de toner de qualité inférieure, en plus de vendre de fausses cartouches conçues pour ressembler à des produits authentiques. Les défendeurs ont pris des mesures pour dissimuler leurs intentions, notamment en ajoutant, entre autres, de fausses étiquettes de sécurité holographiques, présentes sur les emballages des cartouches Brother. Les produits contrefaits peuvent non seulement nuire aux imprimantes, mais aussi causer des dommages à l'environnement, car la production d'encre et de toner est un processus compliqué impliquant des substances qui peuvent être nocives si elles ne sont pas gérées avec soin.

Amazon est profondément engagé dans la protection de la propriété intellectuelle des marques et interdit strictement les produits contrefaits dans ses magasins. En 2021, Amazon a investi plus de 900 millions de dollars et employé plus de 12 000 personnes dédiées à la protection des clients, des marques, des partenaires vendeurs et du magasin contre la contrefaçon, la fraude et d'autres formes d'abus. Les investissements proactifs d'Amazon dans la prévention des contrefaçons comprennent un contrôle rigoureux des vendeurs, des technologies avancées d'apprentissage automatique et des outils de protection des marques à la pointe du secteur, tels que Project Zero, Brand Registry et Transparency.

Le CCU d'Amazon travaille en étroite collaboration avec les forces de l'ordre et les partenaires de marque du monde entier pour enquêter sur les activités commerciales illicites. Elle a engagé une série de poursuites contre des contrefacteurs en partenariat avec des marques telles que GoPro, Cartier, Valentino, Salvatore Ferragamo et bien d'autres. L'année dernière, le CCU d'Amazon a poursuivi ou renvoyé pour enquête plus de 600 criminels aux États-Unis, au Royaume-Uni, dans l'Union européenne et en Chine, soit une augmentation de 300 % par rapport à 2021. Pour en savoir plus sur les efforts d'Amazon pour protéger les marques et tenir les mauvais acteurs responsables, consultez le dernier rapport sur la protection des marques d'Amazon.

M. Noji, de Brother International Europe, a ajouté : « La protection de nos clients et de notre propriété intellectuelle est devenue l'une des actions les plus importantes pour Brother. Il ne s'agit pas seulement de protéger nos marques, nos droits d'auteur et nos brevets, mais aussi de protéger nos clients et la confiance qu'ils ont dans nos produits et notre marque. Il est d'une importance vitale pour les clients et les partenaires de Brother de toujours acheter auprès de canaux, de fournisseurs et de détaillants fiables, d'authentifier le produit et de vérifier qu'il est authentique, et de vérifier l'emballage et la qualité d'impression. »

Action en justice de Brother et Amazon pour mettre fin à un réseau de contrefaçon en Allemagne